Accidents

(Médecine, Législation). 1° Pour les soins à prendre et les secours à donner en cas d'accidents, Voy. Blessures, Brûlures, Chute, Contusions, Coupures, Entorse, Foulure, Luxation, Fractures, Morsures, Piqûres, etc.

2° Le meilleur moyen de prévenir les accidents, c'est d'exécuter les lois, ordonnances et règlements dans tout ce qui regarde la sûreté publique et privée. — Ainsi, il est défendu aux propriétaires ou entrepreneurs d'encombrer la voie publique, soit avec des matériaux de construction, soit avec des débris de démolition, des terres, des bois ou tous autres objets (C. pén., art. 71, 75, 79) ;

Il est défendu d'exercer des chevaux dans les rues, chemins et autres lieux publics fréquentés et généralement de faire dans ces lieux aucun exercice qui puisse nuire aux passants ;

Les puits publics doivent toujours être fermés ;

Les chiens errants doivent être tués ; les animaux atteints ou même suspects de maladies contagieuses doivent être abattus et ensuite enfouis loin des habitations ;

Les fous furieux doivent être séquestrés.

Les accidents arrivés à la chasse, ainsi que ceux qui résultent trop fréquemment de la natation et des promenades en rivière, outre qu'ils portent la désolation dans les familles, peuvent devenir l'occasion de poursuites criminelles, etc.

Lorsqu'un accident résulte de la négligence, de l'imprévoyance, il produit contre la personne qui en est l'auteur une action en dommages intérêts (Voy. Quasi-Délit). Si l'accident est un fait tout fortuit, celui qui en a souffert n'a généralement aucun recours à exercer contre qui que ce soit (Voy. Cas fortuit). Lorsque le désastre atteint des proportions graves, comme dans les cas d'incendie, d'inondation, d'épidémie, etc., l'administration peut accorder des secours aux victimes (Voy. Secours). Dans ce cas, la loi oblige aussi les particuliers à prêter aide et assistance. Tout individu qui, en étant requis, refuserait de porter secours, serait passible d'une amende de 6 à 10 fr (C. Nap., 1382 et suiv. ; C. pén., 475).

Les accidents qui peuvent avoir lieu sur les chemins de fer ou dans les mines sont l'objet d'une législation spéciale. Voy. Chemins de fer et Mines.

On s'assure contre les accidents qui peuvent mettre la vie en danger notamment contre les accidents de voitures et de chemins de fer, contre les dégâts occasionnés aux devantures de boutiques, aux toitures, etc. Voy. Assurances.

Accidents et retards de route (Contributions indirectes). Voy. Boissons et Voituriers.