Doyen de faculté

(Instruction publique). Il est choisi parmi les professeurs titulaires de la Faculté et nommé par le ministre. Le doyen est chef de la Faculté ; il est chargé, sous l’autorité du recteur de l’Académie, de diriger l’administration et la police, et d’assurer l’exécution des règlements ; il ordonnance les dépenses conformément au budget annuel ; il convoque et préside l’assemblée de la Faculté, formée de tous les professeurs titulaires : il a voix prépondérante dans les délibérations. Il prend part, à son tour, aux examens, comme les autres professeurs de la Faculté. Il signe les diplômes, certificats d’aptitude, l’autorisation d’assister aux cours de la Faculté, etc. : les candidats au grade de docteur doivent lui soumettre leurs thèses avant de les présenter au jugement de la Faculté. Il peut, d’urgence, ordonner la suspension immédiate d’un cours, sauf à en donner avis au recteur dans les 24 heures. Le mobilier, les archives, les bibliothèques, laboratoires, etc. de la Faculté sont sous la garde et la surveillance du doyen. Il nomme, sans présentation préalable, les employés des bureaux, les appariteurs, les surveillants et gens de service. Dans les Facultés de médecine, le doyen peut se faire adjoindre deux membres auxiliaires pour le remplacer en cas d’empêchement et le seconder dans l’exercice de ses fonctions.

Le traitement d’un doyen varie suivant l’importance des Facultés ; il est au moins de 4 600 fr., au plus de 7 200 fr. Il est ordinairement logé dans les bâtiments de la Faculté ; mais il ne lui est alloué aucuns frais de bureaux.